LES INSTANCES

LE DIRECTOIRE

Le Directoire est présidé par la Directrice, la Présidente de la CME étant Vice-Présidente. Il est composé de 8 membres, il est chargé de l’élaboration de la stratégie médicale et de la politique de gestion. Il appuie et conseille la Directrice dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Instance collégiale, le Directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

LE CONSEIL DE SURVEILLANCE

Composé de 15 membres, le Conseil de Surveillance est présidé par M. Jean-Pierre LE SCORNET, maire de la ville de Mayenne. Il est constitué de trois collèges : Représentants des collectivités Territoriales, Représentants du Personnel, Personnalités Qualifiées.

Le Conseil de surveillance se prononce sur la stratégie de l’hôpital et exerce un contrôle permanent sur la gestion de l'établissement, notamment sur le projet d’établissement, le compte financier et l’affectation des résultats. Il émet un avis sur la politique qualité de l’hôpital.

LA COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT (CME)

La CME est présidée par Mme le Docteure Magida LIGNEL. La CME est une instance de cohésion, de débat et de propositions de la communauté médicale, pharmaceutique, odontologique et maïeutique. Elle participe à la coordination des pratiques et des décisions de l’établissement, en terme de prises en charge, de projet et d’organisations.

LE COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT (CTE)

Le CTE est une instance consultative présidée par la Directrice. Elle est composée de représentants du personnel élus par collèges, ainsi qu’un représentant de la CME. Le CTE est obligatoirement consulté sur le budget, le projet d’établissement, la transformation ou la création de services, le bilan social et les actions de coopération, les conditions et l’organisation du travail, les conditions générales de répartition de la prime de service, et sur toutes les modifications d’activité ayant une répercussion sur la structure.

LA COMMISSION DE SOINS INFIRMIERS DE REEDUCATION ET DE MEDICO-TECHNIQUES (CSIRMT)

La commission des soins est présidée par le Coordonnateur Général des Soins Infirmiers, de rééducation et médico-techniques. Elle comprend trois collèges (cadres de santé, infirmiers, personnels de rééducation et médico techniques et aides-soignants).

 Elle est consultée sur l’organisation générale des soins infirmiers et la prise en charge des patients dans le cadre d’un projet de soins, le plan de formation et la politique qui en résulte, la recherche en soins infirmiers et l’évaluation de la qualité des soins et le projet d’établissement.

LE COMITE D'HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT)

Instance consultative interne à l’établissement, le CHSCT a pour mission d’assurer la protection des salariés en matière de conditions de travail, de veiller à la sécurité au travail et à l’hygiène physique et mentale des salariés. Présidé par le Directeur, il comprend des représentants du personnel non médical désignés par les organisations syndicales et des représentants du personnel médical ainsi que le médecin du travail de l’établissement.

Il vise de manière générale à l’amélioration des conditions de travail des salariés, l’observation des dispositions légales et règlementaires en matière d’hygiène et de sécurité au travail, l’analyse et la conduite d’enquête relatives aux accidents de travail, maladies professionnelles et des risques professionnels des salariés, donner un avis sur les travaux, l’aménagement des postes de travail, le rapport annuel et le bilan annuel de prévention, le bilan social.

COMMISSION DES USAGERS (CDU)

La Commission Des Usagers est présidée par M. le Docteur Bruno LIZEE, cette instance est chargée de défendre les droits des usagers et de favoriser leur expression.

Elle est constituée de représentants des Usagers, des médiateurs médicaux et non médicaux de l'établissement, de représentants des autres instances de l'établissement (conseil de surveillance, commission médicale d'établissement, comité technique d'établissement) et de la direction de la qualité.

Elle participe à la politique de soins de l'établissement. Elle s’appuie sur l'analyse des réclamations et plaintes des patients, sur les conclusions des médiations, les informations relatives aux événements indésirables graves et les observations des associations partenaires pour faire au nom des usagers des propositions d'amélioration de la prise en charge et du circuit patient.