LES INSTANCES

LE DIRECTOIRE

LE CONSEIL DE SURVEILLANCE

LA COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT (CME)

LE COMITE SOCIAL D'ETABLISSEMENT (CSE)

LA COMMISSION DE SOINS INFIRMIERS DE REEDUCATION ET DE MEDICO-TECHNIQUES (CSIRMT)

Instance consultative interne à l’établissement, le CHSCT a pour mission d’assurer la protection des salariés en matière de conditions de travail, de veiller à la sécurité au travail et à l’hygiène physique et mentale des salariés. Présidé par le Directeur, il comprend des représentants du personnel non médical désignés par les organisations syndicales et des représentants du personnel médical ainsi que le médecin du travail de l’établissement.

Il vise de manière générale à l’amélioration des conditions de travail des salariés, l’observation des dispositions légales et règlementaires en matière d’hygiène et de sécurité au travail, l’analyse et la conduite d’enquête relatives aux accidents de travail, maladies professionnelles et des risques professionnels des salariés, donner un avis sur les travaux, l’aménagement des postes de travail, le rapport annuel et le bilan annuel de prévention, le bilan social.

COMMISSION DES USAGERS (CDU)