Instance de gouvernance

Le Directoire est présidé par le Directeur, la Présidente de la CMS étant Vice-Présidente. Il est composé de 8 membres, il est chargé de l’élaboration de la stratégie médicale et de la politique de gestion. Il appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Instance collégiale, le Directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

Composé de 15 membres, le Conseil de Surveillance est constitué de trois collèges : Représentants des collectivités Territoriales, Représentants du Personnel, Personnalités Qualifiées.

Le Conseil de surveillance se prononce sur la stratégie de l’hôpital et exerce un contrôle permanent sur la gestion de l'établissement, notamment sur le projet d’établissement, le compte financier et l’affectation des résultats. Il émet un avis sur la politique qualité de l’hôpital.

La commission médico-soignante est présidée par Madame le Docteure Magida LIGNEL. La CMS est une instance de cohésion, de débat et de proposition qui associe des représentants de la communauté médicale (médecins, pharmaciens, odontologues, sage-femmes) et paramédicale (cadres de santé, infirmiers, personnels de rééducation médico-techniques et aides-soignants).

Elle participe à la coordination des pratiques et des décisions de l’établissement. Elle est consultée sur l’organisation générale des soins et la prise en charge des patients, sur le plan de formation, les démarches de recherche et sur l’évaluation de la qualité des soins.

• Le comité social d'établissement des établissements publics de santé, des établissements sociaux, des établissements médico-sociaux et des groupements de coopération sanitaire de moyens de droit public débattent chaque année sur :

1° La programmation des travaux de l'instance ;
2° L'évolution des politiques des ressources humaines lors de la présentation du rapport social unique.

• Les formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail exercent leurs attributions à l'égard du personnel du ou des services de leur champ de compétence et de celui mis à la disposition et placé sous la responsabilité du directeur de l'établissement ou de l'administrateur du groupement par une administration extérieure.

Le CSE est composé du Directeur de l'établissement ou son représentant, 12 membres titulaires et 12 membres suppléants de représentants du personnel non médical et d'un représentant de la CMS.

La Commission Des Usagers est présidée par Monsieur Marc-André HAAS, cette instance est chargée de défendre les droits des usagers et de favoriser leur expression.

Elle est constituée de Représentants des Usagers, des médiateurs médicaux et non médicaux de l'établissement, de représentants des autres instances de l'établissement (conseil de surveillance, commission médico-soignante, comité social d'établissement) et de la direction de la qualité.

Elle participe à la politique de soins de l'établissement. Elle s’appuie sur l'analyse des réclamations et plaintes des patients, sur les conclusions des médiations, les informations relatives aux événements indésirables graves et les observations des associations partenaires pour faire au nom des usagers des propositions d'amélioration de la prise en charge et du circuit patient.